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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres qui constituent le panneau sont reconnaissables au microscope. … ouvrés en surface, revêtus ou recouverts (par exemple, de tissu, de matière plastique, de peinture, de papier ou de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant … non remplaçable est constitué par plusieurs couches de tissus non tissés, même traitées avec du charbon activé ou intercalées …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
Explanatory notes
… les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles … les étagères, par exemple. Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés notamment) recouverts de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la … ). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
Explanatory notes
… préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits … les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des … vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , … fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie … pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement électronique incomplet , on entend un mouvement …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …