… chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et … des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches …
… haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les pois à vache (y compris la variété à œil noir). 3) Les fèves ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois …
… textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se … qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les … La présente position ne comprend pas : a) Les vêtements du n° 61.03 . b) Les vêtements confectionnés en …
… bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en … sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets … La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à …
… La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . … que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …
… de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles ou … bateaux, pour retirer des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement pour prendre prise sur des arbres, des …
… et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait … n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les …
… fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, … décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de … métaux communs ( n° 83.08 ). c) Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou …
… formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres, ils relèvent du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels … en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux …
… dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les … qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les … et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils utilisés pour …
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