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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : … importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres … les parties, en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts électriques en argent, en platine ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm               - … à chaud               - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de … Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… (y compris les polymères synthétiques ou naturels modifiés chimiquement) contenant un agent durcisseur et des pigments … pas de l'addition d'un durcisseur, mais de l'effet de la chaleur ou de l'humidité atmosphérique; ou c)   des … les types de vernis décrits en a) et b) relèvent du Chapitre 39 . Les produits analogues aux types décrits en c) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas … rotor triangulaire curviligne qui entraîne un axe dans une chambre de combustion de forme particulière. Le piston … divise la chambre de combustion en plusieurs compartiments, chacune de ses rotations complètes correspondant pour chacun

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales …        Les principaux extraits tannants sont ceux de chêne, de châtaignier, de québracho, de sapin, de mimosa, de sumac, de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME … à la Note 1 a) du présent Chapitre. Toutefois les aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par … ne pas présenter de malléabilité. On remédie à cet état de choses en traitant ces fontes par un long chauffage à haute …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… métallique. La platinure s'opère avec une composition de chlorure de platine que l'on étend au pinceau. Le verre est ensuite chauffé dans un four à une température voisine du … ou glaces pour meubles, appartements, compartiments de chemins de fer; miroirs pour la toilette, à main, à poser ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… les instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques couverts, en principe, par le n° 90.27 , mais … et plioirs (dévidoirs) pour l'enroulement des catguts chirurgicaux. Les articles qui précèdent peuvent être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

…               - Autres laminoirs : 8455.21 - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22 - - … dans le corps des deux cylindres de travail opposés; chaque jeu de cylindres comportant une série de cannelures … à bandage ou de l'ébauche de roue, en vue de former le chemin de roulement, le mentonnet, les flasques, etc. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

…          Ces mélanges sont généralement compris dans le Chapitre 34 ( n°s  34.04 ou 34.05 notamment). II.    Cires … agréable ou en cire blanchie (à l'air ou par des procédés chimiques), de couleur blanche ou à peine jaunâtre et … ayant l'odeur de la laque.         2)   La cire dite « de Chine » (appelée aussi cire d'insectes , cire d'arbre ), qui …

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