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Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des … ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de … ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus ( n°  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour … Les liquides pour transmissions hydrauliques contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une … utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il … présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils … de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend … la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles … par coulage, moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les …

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