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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi … telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les assortiments …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. … dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    Les Knödel , Klösse et …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… minerais et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus ( n° 26.01 ). Est exclue également de la présente position la pyrolusite …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les cordes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de …