… les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A) Les déchets provenant de …
… non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi … énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des …
… cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont … carton, matière plastique ou autres supports similaires, soit pour faciliter la manipulation ou le transport, soit en …
… ou Vigna radiata ( L. ) Wilczek 0713.32 ‑ ‑ Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna … ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, … ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir …
… d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de … gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de divertissement : a) Les … de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des effets limités. 2) Les artifices techniques : a) Les engins …
… mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …
… ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont … est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du …
… (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes … en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. … et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et …
… et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion … surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut …
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