… entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces … leurs positions respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux … les critères du terme support voir les Considérations générales du Chapitre 39, partie intitulée « Matières …
… être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent …
… ‑ Autres couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres … pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, … de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment …
… de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils … fils de crin . Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins de la … comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres … même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ … précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un …
… paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions … être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend également les …
… combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du … feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés … le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou …
… 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres … 1) Les machines à mouler les pneumatiques ou autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à … Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …
… copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les caractéristiques … propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des …
… aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg … roulées et mises à fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert également le thé partiellement fermenté … . Les produits ne provenant pas de certaines plantes du genre Thea , mais parfois appelés « thés », sont exclus de …
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