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Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y compris celles … réunies par des points de chaînette, recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), l'ensemble étant …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un … Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1)    Les ciseaux du type ordinaire , pour usages domestiques (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… ‑ Poudres               ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues … place du platine. Les alliages de molybdène habituellement usités ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de … ces deux métaux a de nombreux points communs et que leurs usages sont souvent semblables, les dispositions de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits … groupe sont constituées, généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le nom de catalyseurs supportés ), soit de mélanges à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… d'aluminium, d'autres éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits alliages, soit très … sont seuls à ranger ici ceux qui ne sont pratiquement pas susceptibles d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de … les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les chapeaux, qu'ils comportent … tulle, etc., telles que toques de cuisiniers, cornettes de religieuses, bonnets de mariées ou de premières …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… agglomérés naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des roches … très compactes et très dures. Sont également reprises sous cette position d'autres roches dures éruptives, telles … ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, improprement appelées granit belge , petit …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… les suivantes : 1) La magnésie électrofondue , obtenue par fusion. Elle est généralement incolore, mais peut être … de magnésie et sert, par exemple, à la fabrication de creusets ou d'éléments de chauffage pour fours électriques. … à la fabrication des briques réfractaires. 3) La magnésie caustique , obtenue généralement à partir de magnésite par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se … du produit naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les produits dans lesquels un ou plusieurs constituants naturels du lait ont été retirés, le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents … cuillers, ronds de serviettes, etc. B)   Parmi les ustensiles de ménage : les marmites, casseroles et cocottes …   Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les garnitures de tables de …