… fusées de signalisation . 5) Les pistolets et revolvers factices ou de sûreté , tirant seulement à blanc. Leur canon peut être plein (non foré) ou bouché, avec un orifice pour l'échappement des gaz. Il existe aussi des …
… de conifères : 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les … mécaniquement ou à la main) qui sont utilisés pour la fabrication des cadres, pour l'encadrement des papiers de … ronde et de faible diamètre, destinés notamment à la fabrication des allumettes, des chevilles pour chaussures, …
… appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails … pour les voies à forte pente. Elles sont composées en particulier de deux montants dans lesquels sont rivées des …
… gaz spécialement conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position, …
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux …
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