… réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier … ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. …
… le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils … classement. Les parties de plumes de la présente position comprennent les plumes fendues dans le sens de la longueur, … au détail, ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être considérés comme des …
… sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un … par des moteurs, ou d’ailes fixes, et de systèmes de communication pour la commande et le contrôle par un …
… ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET APPAREILS COMBINES D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES … analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui correspondent aux images et … qui constituent le support d’enregistrement. Cette position comprend également les appareils qui enregistrent, souvent …
… d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent … du béton ou d'autres matières, etc. La présente position comprend, en outre : 1) D'une part, les cubes et dés pour … antique - de toutes formes, enchâssés dans des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de …
… assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le sommet de la cloche. Ces éléments sont entrelacés avec un … que soient ces bandes (bandes de matières textiles - y compris les monofils tressées ou tissées, bandes tressées ou …
… il est possible de créer une grande variété d'objets, y compris des dispositifs médicaux, des prothèses, des objets … en couches et un liant est appliqué à chaque couche pour agglomérer la poudre. De cette manière, les couches sont … Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des machines de la présente …
… A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre … leur principe de fonctionnement que des éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type normal, sont …
… animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras … extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de … sous forme de liquides très épais, presque pâteux, homogènes, à forte odeur d'huile de poissons, de couleur …
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