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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 - Machines et appareils pour la préparation, … ), tannage proprement dit (et parcheminage), opérations de corroyage ou de finissage (cuirs et peaux), d'apprêt ou de … à foulon et de certains types de cuves ou de tambours comportant des dispositifs agitateurs, des mécanismes de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et … 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à … et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le terme « … et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à …