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Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …

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