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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… de coton.                           ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2  :             5212.11 ‑ ‑ Ecrus             …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… position : a)    L'oxyde naturel de titane (rutile, anatase, brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b)    …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de …

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