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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce … de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les … (destinée à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette position …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant également, dans ce dernier cas, être soudées au corps. … charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à prévenir le danger d'explosion de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est … du Chapitre 72 (ferrotitane et ferro‑silico‑titane), employés comme désoxydants et désazotants dans la … ainsi que dans la préparation d'aciers alliés et comme élément d'addition, en faibles quantités, dans la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion … du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de … contenant du tabac .        Outre les cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les unes dans les autres. La cannelle du type … ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est … présentent sous forme de tuyaux, de faisceaux enroulés et emboîtés les uns dans les autres, de morceaux et de déchets …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… et les copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des … Le polypropylène et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à … qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur … être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2)    Les timbres humides de … timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de poche (y … dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de … Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… méthodes. Les tubes et tuyaux sans soudure sont généralement obtenus par perçage et filage d'une billette afin … Les tubes de condenseurs en alliages de cuivre sont largement utilisés dans les navires et les stations … lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple ( n°  74.19 , généralement). d)    Les tuyaux …