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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air …
Explanatory notes
… 8415.81 - - Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) … séparé, condenseur et évaporateur destinés à être installés respectivement à l’extérieur et à l’intérieur, et dont les différents blocs fonctionnent …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou … englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que … à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables ordinaires, additionnées ou non de sucre ou d'autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …