… comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1) Les cartes postales illustrées , … Les articles de cette position peuvent être imprimés sur d'autres matières que le papier (feuilles de matière … Les cartes postales illustrées présentées sous la forme d'albums ou de livres d'images, ou d'albums à dessiner ou à …
… 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, … faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles …
… naturel est essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A la différence de l'émeri, il est souvent … poudres). Même traités thermiquement, ils restent compris dans la présente position : c'est ainsi qu'on fait … un traitement thermique aux grenats naturels calibrés, afin d'améliorer leur capillarité et d'accroître leur dureté. …
… mouvements électroniques à affichage numérique, la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès lors … ils restent compris ici s'ils doivent être incorporés à d'autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, ou même … de montres à pile ou à accumulateur restent classés dans la présente position, même s'ils sont dépourvus de leur …
… etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe … être en matières plastiques ou en papier. Pour être compris dans la position ils doivent avoir été encrés ou préparés en … de la position : a) Les rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier que l’on monte sur des machines à …
… d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus … le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge pendant son déplacement et pour l'élever afin de l'empiler … de quelques mètres les sacs, caisses, fûts, etc., et d'assurer leur empilage. Les élévateurs à bandes, à action …
… également la pulpe de tamarin non additionnée de sucre ou d'autres substances et non autrement transformée, même … fruits séchés ou de fruits à coques. Sont également rangés dans la présente position tous les mélanges de fruits séchés … position avec des plantes ou des parties de plantes d'autres Chapitres ou avec d'autres substances (un ou …
… l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, ainsi que les livres dans lesquels le sens du récit est assuré par une série …
… de mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent … produits liquéfiés. La présente position comprend également d’autres gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). …
… boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons … de fruits autres que le raisin frais ( vins de figues, de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre …
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