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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux … former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des … faciliter le transport, l'entreposage et la conservation. Ainsi séchés, ils sont cassants. La position couvre également les produits frais (c'est‑à‑dire …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés contenant … donnant de l'hydrogène à la cathode. Privés d'une ou plusieurs molécules d'eau, ceux des acides qui contiennent …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1)    Les extraits, essences et … compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en café infusé puis déshydraté ou encore en café … ingrédients; et b)   les préparations à base de thé consistant en un mélange de thé, de lait en poudre et de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs … de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de … presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont …