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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… A)   Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… fusées de signalisation . 5)   Les pistolets et revolvers factices ou de sûreté , tirant seulement à blanc. Leur canon peut être plein (non foré) ou bouché, avec un orifice pour l'échappement des gaz. Il existe aussi des …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

…   Les engrais composés et les engrais complexes . Il s'agit ici d'engrais minéraux ou chimiques ( autres que de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… de conifères : 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les … mécaniquement ou à la main) qui sont utilisés pour la fabrication des cadres, pour l'encadrement des papiers de … ronde et de faible diamètre, destinés notamment à la fabrication des allumettes, des chevilles pour chaussures, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails … pour les voies à forte pente. Elles sont composées en particulier de deux montants dans lesquels sont rivées des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… gaz spécialement conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux …