… Les châssis et leurs parties constitutives : longerons ou brancards, traverses, longrines, plaques de garde, etc., les … y compris les ponts de passage. 10) Les caisses d'automotrices, de wagons, de wagonnets ou de … tenders, non montées sur châssis, ainsi que les parties de carrosseries, comme, par exemple, les portes et portières, …
… de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 … tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les lavettes (articles carrés de format plus …
… 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, … que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, … rétroviseurs, les miroirs pour l'examen des cheminées, des canalisations, etc., et les miroirs spéciaux pour …
… de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, … des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici pourvu qu' ils conservent leur caractère d'articles métalliques. Ils peuvent aussi être …
… stéarines. Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus … utilisée comme lubrifiant ou comme matière première pour la fabrication du glycérol, de la stéarine ou de l'oléine. L' … oléique (trioléine). Ses utilisations principales sont la fabrication de produits alimentaires des types margarines ou …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente … peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin-set », et du gilet qui peut constituer une …
… de soumettre à un traitement thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers … fours à tunnel). 6) Les fours à coke. 7) Les fours de carbonisation du bois. 8) Les fours rotatifs à ciment et … fassent corps avec l’appareillage de ce dernier, dans le cas contraire, ils relèvent du n° 84.28. PARTIES Sous …
… distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des … . Il s'agit de dispositifs conçus pour protéger les câbles à haute tension ou les installations électriques …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
