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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …
Explanatory notes
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, … certains boulons qui peuvent être fixés parfois au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent d'assembler entre … se caractérisent, en général, par le fait que leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur et que l'orifice …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations … etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …