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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… ajoute une faible quantité d'accélérateurs ‑ de l'alun, par exemple ( Keene's cement ou English cement ). Des plâtres …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… poly(acétate de vinyle) ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 …

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