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Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …

Explanatory notes

… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00

… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de …

Explanatory notes

… les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI … arrêtés à leurs extrémités (les lacets en fils ou ficelles relèvent du n° 56.09 ). 15)  Les courroies et sangles, qui, … . 20)  Les toiles à fromage, découpées de forme carrée ou rectangulaire, dont les extrémités des fils de chaîne ont …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …

Explanatory notes

… l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure … exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature … en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …

Explanatory notes

… position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même … pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2)   … sur leur section la moindre épaisseur de caoutchouc et relèvent, généralement, des Chapitres 50 à 55 . B)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …

Explanatory notes

… position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, … que le liant n'ait fait prise : plaques et carreaux de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, … pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …

Explanatory notes

… et articles similaires .         Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes … destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, … relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …

Explanatory notes

… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant … 3)    Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont … les papiers et cartons gélatinés, albuminés, barytés, recouverts d'oxyde de zinc, etc. ( Chapitre 48 ou Section XI …

Section V > Chapitre 26 > Position 2610

… Minerais de chrome et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de …

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