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Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… mais non autrement préparés .               - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… des n°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… n° 15.22 ). b)    Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains constituants de farines de soja …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c)    Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). ______________________ …

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