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Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… b)   Le disulfite (métabisulfite), en poudre blanche ou en écailles, servant en photographie ou pour le secrétage des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En … de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour routes, à l'imperméabilisation ou à la … Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme combustible. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans … notamment partie de cette position : 1)    Les machines à écôter et les machines à hacher les feuilles de tabac. 2)    …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) … de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… propreté des carburateurs, ainsi que de l'admission et de l'échappement des cylindres.       e)     Les additifs …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les … de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position …

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