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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les … celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de …

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… blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre … les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, …

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… b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre … les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et … ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses caramélisés et les sucreries. Le sucre à l'état solide et …

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… à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …

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… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre … adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 groupent les …

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… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce … à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces …

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… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la … poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; …

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… Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la … poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

Section I

Explanatory notes

… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature … couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

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… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature … couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des … et des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou …

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… tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 … de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques repris au Chapitre 3 ), propres à l'alimentation humaine. La …

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… ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 …

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