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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion … est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les … de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir … et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de scories, de craie, de plâtre, de … à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides inorganiques des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la … dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de positions postérieures du Chapitre. B. - SELS DES ESTERS DES …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… sur support). Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que … dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile n'intervenant … aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de fer ou d'acier …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant … relèvent, en tant que parties de lunettes, de la présente position, à moins qu'il ne s'agisse d'éléments d'optique du n° 90.01 . * *    * Du fait même que la portée de la position est limitée aux articles de lunetterie proprement …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en … position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour frictions en luffa, même doublés de tissu ( n° 46.02 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les … matières.  En règle générale, les articles de la présente position sont jetables.  Beaucoup de ces articles sont … qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : … l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également … le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux … dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne …