… position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou … générale est de fournir un effet relativement durable, lumineux, sonore ou fumigène. b) Les articles à …
… âgées, les cannes-sièges caractérisées par la présence d'une poignée destinée à former un siège. Les bois, … à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, …
… autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, … ( n° 58.09 ). b) Les toiles en cuivre revêtues d'un fondant, pour la brasure ( n° 83.11 ). c) Les … n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente sous‑position. En ce qui concerne …
… Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des … des deux boucles. Celles‑ci sont généralement recouvertes d'un dépôt de nickel à l'endroit de la soudure et ne doivent …
… composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, … des éthers internes généralement stables. Par exemple, du glycol éthylénique, par la perte d'une molécule d'eau, on … organique ou pour la préparation de plastifiants ou de produits tensio-actifs. 2) Méthyloxiranne (oxyde de …
… ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres ‑ … 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication du tabac à priser. 5) Les succédanés de tabac fabriqués , … mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) …
… similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes … de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). … (enlèvement des jarres ou poils grossiers qui dépassent le duvet dans certaines pelleteries) ou de l'écharnage …
… l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, … desdites montures. Les montures de l'espèce peuvent être d'une seule pièce ou constituées par deux ou plusieurs …
… de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente … que soit le titre total ou de filaments synthétiques étirés d'un titre n'excédant pas 20.000 décitex ( n° 54.02 ). b) … les conditions prévues en B) et C) ci‑dessus, mais d'une longueur n'excédant pas 2 m, étirés ou non et quel que …
… à coudre reprises au n° 84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils utilisés pour la … de rotation, des appareillages de manipulation des produits, etc. Font en outre notamment partie de ce groupe : … n° 84.38 ). f) Les presses mécaniques et hydrauliques d'utilisation générale ( n° 84.79 ). g) Les machines à …
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