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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0502 > 0502.10
… Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de … machines automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, … échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir un produit. Sont exclues de cette positionles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages … âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les … congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …