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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …
Section XIV > Chapitre 71
… métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de … la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines …Legal note
… la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines … 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de la nature de ceux définis à la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches … briquets, bougies ou similaires . Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …