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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, … par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, … suivants : eau (79 %), malt d’orge et de blé (11 %), jus de cerises (5 %), sucre (4 %), arômes et antioxydants y compris …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l … nu. Chaque fil est d'une largeur moyenne de 2,5 mm et d'une épaisseur moyenne de 0,05 mm. La tonnelle est ouverte sur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans …

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