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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement laminés à froid               - Autres : 7225.91 - - Zingués … explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7225.50 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - …               ‑ Vestons : 6203.31 - - De laine ou de poils fins 6203.32 - - De coton 6203.33 - - De fibres … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre … dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une … de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme … comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les fibres de tourbe ligneuse dite … , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… N, dans laquelle R est un radical alkylique ou arylique ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… dans leur sens naturel, les têtes avec les têtes et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont … ainsi que les cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres               ‑ De fibres … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres … au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… automobiles des n°s 87.01 à 87.05.  Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de … position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de … accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres … ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… moulés en creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); … Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un …