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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main … cordages mixtes en fils métalliques ou en textiles ou les câbles métalliques relèvent du n° 84.79 . 4)    Les machines … main ( n° 82.05 ). b)    Les machines à cercler les balles, caisses, etc., ainsi que celles à sertir les couvercles sur …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de ceintures. Les gants, mitaines et moufles en … pourvu que ces parties ne confèrent pas à l'article en cause son caractère essentiel. C'est ainsi que resterait comprise dans …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… métriques)                           ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :             5206.31 ‑ ‑ … en fils simples)                           ‑ Fils retors ou câblés, en fibres peignées :             5206.41 ‑ ‑ Titrant …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… rompe durant le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans … n'est plus susceptible d'être peigné, mais il peut être cardé et soumis aux divers travaux ultérieurs de filature. … ici. F)    La blousse. Ce sont les fibres résiduelles du cardage de la bourrette. G)   Les effilochés. Ils sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… dans lesquels les éléments en ces métaux présentent un caractère plus essentiel (perles fines ou de culture ou … avec tête en agate ou autres pierres gemmes, les anneaux de cannes à pêche au lancer, les ouvre-lettres, coupe-papier, … ou reconstituées, sur un support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet, même présentés à l'état …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… n° 59.02 ), imprégnés afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils sont destinés à être incorporés, … n° 59.04 ). c)    Les tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ( n° 59.05 ). d)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… isolément, relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , selon le cas. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions … les corps, les bâtis et les supports d'appareils, les cadres‑margeurs d'appareils d'agrandissement , les … régime propre ( n°s 37.05, 90.01, 90.02 , etc., suivant le cas). b)    Les appareils à système optique pour la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… a)    La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b)    La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c)    La smithsonite , carbonate de zinc. d)    La zincite, oxyde de zinc. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …