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Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu … de pétrole ) est habituellement obtenu comme résidu de la distillation du pétrole brut. C'est un produit de couleur …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle sert également à la fabrication du glycérol, des … du palmier babassu ( Orbignya martiana et O. oleifera). Elle est extraite de l'amande du noyau des fruits.        …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur forte concentration en fruits et par une consistance plus mœlleuse. Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, … ). b)    Les poudres pour la fabrication des gelées artificielles, préparées au moyen de gélatine, de sucre, de jus de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. Les mouvements de cette position sont … ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières céramiques, onyx, … position les parties de cages, cabinets ou boîtiers, telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc.        … classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour … constituants normaux du verre, des substances fluorescentes telles que l'uranate de sodium ( n° 70.02 ). b)    Les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces produits sont … ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne … qui, le cas échéant, y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… compris ici : a)    Le tarmacadam ( n° 25.17 ). b)    Les houilles bitumineuses ( n° 27.01 ). c)     Les lignites …

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