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2967 résultats pour "代办日本驾驶证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买代办日本驾驶证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-荆门代办日本驾驶证哪里做-哪里办代办日本驾驶证PA"

Section XI

Explanatory notes

… CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en …

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… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, … ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, … ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

…        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de … masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en …        h)   Grenailles        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm …

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…        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de … masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en …        h)   Grenailles        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie …

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… confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie …

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… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie …

Section XV

Explanatory notes

… EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au … 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   …

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… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au … 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou … 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les …

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… du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou … 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à …

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… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … municipaux on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … municipaux on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les …

Section XI > Chapitre 59

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… 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui …

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… 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui …