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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa … comprend le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en … liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées … pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements … mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux … en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux … fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En feuillard de fer … faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent … contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices … pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres que ceux ayant les caractéristiques …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… blocs et plaques découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, … réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette … ( n° 96.09 ) et les ardoises prêtes à l'emploi, et tableaux ardoisés pour l'écriture ou le dessin, même non …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de … facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées … articles, tels que manches de couteaux et de couverts de table, encriers pour écoliers, humidificateurs pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, fournissent une huile siccative et comestible. … C)   HUILE DE COTON.        Cette huile, qui est la plus importante des huiles semi‑siccatives, est obtenue à partir … est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des …

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