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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres … sont montés sur des fils textiles, les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… 2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - … - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… tombent également sous le n ° 49.01 . Ces publications, comportant le plus souvent des textes imprimés, peuvent … contenir de la publicité. La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , … etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des organismes intéressés à ces questions. Ainsi, il peut s'agir …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le … qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

…   Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant … seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup.  Les … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils (Section XVI)).  Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la … consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les … les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au tour ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… riches en cellulose ou de certains déchets textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes sont les pâtes de bois, dites pâtes mécaniques, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici … les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également ici les ballons des types … météorologiques : 1)    Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments               ‑ Autres : 8211.91 ‑ ‑ Couteaux … couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes … œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée …

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