… surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes d'avocats, de … 5) Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques … pour la pratique de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( n° 95.06 ). …
… qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les … manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont …
… sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente … fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( …
… coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal … mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières plastiques, … métaux précieux. Sont exclus de cette position : a) Les flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés …
… régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou … autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche … à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par …
… qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) … et 38.24 ). 2) L’ o - toluènesulfonamide . 3) L’ acide o - sulfamoylbenzoïque . 4) Le p - …
… naturel simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les … est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement pour la …
… autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, … le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être coloré ou opacifié dans la pâte ou plaqué (doublé) d'un verre d'une …
… cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les …
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