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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… du type de celles visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois … dites graines de balisier, les graines d’Abrus (dit arbre à chapelet), les noyaux de dattes et d’olives, les graines de … de cire, utilisés comme supports dans certaines opérations chirurgicales. 7°)    Les imitations en cire de bonbons, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les cyanures, les oxycyanures et les cyanures … en présence de carbonate de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en … pour séparer la galène de la blende ou les pyrites des chalcopyrites). 2)    Cyanure de potassium (KCN). Obtenu par …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en … péricarpe par passage dans des appareils dénommés cônes à blanchir .        Le riz blanchi peut subir un polissage … blanchi, poli, par exemple) a été trempé dans l'eau chaude ou étuvé à la vapeur, puis séché. A certains stades …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… parties (capotes, portières, planchers, etc.). 2)    Les châssis et cadres complets et leurs parties. 3)    Les … 5)    Les pignons de roues libres. 6)    Les dérailleurs et changements de vitesses de cycles et leurs parties. 7)    … porte‑patins, tambours, segments pour freins à tambour, chapes de freins. 10)  Les guidons, potences de guidons et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de … conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38).      Cependant, la présente position ne … mais qui sont utilisées pour fourrer ou garnir des chocolats, des petits fours, des tourtes, des cakes, etc. 5) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… sulfonyle               - Autres : 2904.91 ‑ - Trichloronitrométhane (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce … des acides sulfoniques (voir la Note 5 B)) du présent Chapitre). 1)    Dérivés sulfonés des hydrocarbures …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… poils fins               - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de … celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles … Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… de cette position sont des composés de constitution chimique non définie qui possèdent un ou plusieurs … des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Aux fins de la présente position, une émulsion ne … cet état, ils manifestent un ensemble de propriétés physico-chimiques, notam-ment une activité de surface (abaissement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… ses sels et ses esters 2916.32 - - Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle 2916.34 - - Acide phénylacétique et ses … SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES 1)    Acide acrylique (CH 2 =CHCOOH) * . Liquide incolore d’odeur âcre. Il polymérise …