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Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les bracelets élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les … ainsi que les autres articles propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur représentative des timbres. Sont … classées ici les vignettes fiscales en forme de bandes, étiquettes, etc., apposées sur certaines marchandises comme … , vendus au public, par l'Etat ou par d'autres autorités publiques, à titre de contribution obligatoire ou volontaire …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

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