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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… de bois activé ( n ° 38.02 ). d)    Le charbon de bois spécialement conditionné pour le dessin (fusains) ( n ° …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… couvre : 1)    Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… par des méthodes physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de …

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