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Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie … ou stator, dans lequel tourne le rotor; le stator, qui constitue en outre l'organe distributeur, comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour … sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables … de véhicules pour voies ferrées ou similaires, on peut citer : 1)    Les bogies, sorte de chariots à deux ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les … à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, titrant en fils … 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … ou 85.21. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , également …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine … structure cristalline.  La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer les huiles des stéarines.  …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… 0709.53 ‑ ‑ Champignons du genre Cantharellus 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( … 0709.91 - - Artichauts 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, courges et calebasses ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un … de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, …