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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
Explanatory notes
… des aimants permanents après aimantation : 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, … à devenir des aimants permanents consistent en pièces métalliques ou en ferrite aggloméré (ferrite de baryum, par … dans le champ magnétique de laquelle une armature se meut, attirée quand le courant passe et repoussée par un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… volumique n’excède pas 0,5 % vol. 3) Les mélanges de bière et de boissons non alcooliques (limonade, … du n° 21.06 . c) Les jus de fruits ou de légumes, même s'ils sont directement employés comme boissons ( n° 20.09 ). d) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres …
Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; … HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …