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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux … suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de … peut citer : 1)    Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A)    …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après … suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les … vives. 2)    Leur épaisseur, par rapport à la largeur, est plus forte que celle des produits des n°s  72.08 ou 72.11. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une … composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… équipés d'un moteur auxiliaire. La présente position couvre aussi les engins à deux roues à propulsion électrique conçus pour le transport d'une seule personne sur les voies … de cette position, dont le déplacement est assuré par un ou plusieurs moteurs électriques, sont des « motocycles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de musique, etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, … sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le … non, de feutre ou de matière plastique, etc.).  Le procédé usuel de fabrication de cette catégorie de cloches consiste … réalisé par une couture ordinaire (cloches faites de bandes cousues) ou par un remmaillage , opération qui consiste à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… ‑ Billes, galets, rouleaux et aiguilles 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par … (acier au chrome en particulier); cependant, pour certains usages particuliers, on les construit en bronze ou en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… compositions sont, au contraire, à base d'alcalis (de soude caustique, notamment). Ne sont pas comprises ici les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. …