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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de … des airs de musique qui sont incorporées dans des coffrets, boîtes ou autres contenants. Elles se composent essentiellement d'un cylindre …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, … phosphore et potassium 3105.90 - Autres Cette position comprend : A) L' hydrogénoorthophosphate de diammonium …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, …
Explanatory notes
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, … bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés …
Explanatory notes
… ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés … 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement … de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à …
Explanatory notes
… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à … diversement teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des … variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des calcaires coquilliers qu'on …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes … 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , … leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …