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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de … est destiné à servir de véhicule utilitaire sur des sites (terrains de camping ou de loisirs, parcs d'attraction, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont en céramique autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les … ou enveloppes 8441.30 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, … D’autre part, quelques‑unes des machines reprises ici, telles que les machines à découper, à plier ou à fabriquer …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une …
Explanatory notes
… ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une … spp .)) 4407.14 - - De Hem-fir (hemlock de l'Ouest ( Tsuga heterophylla ) et sapin ( Abies spp .)) 4407.19 - - Autres … spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour … classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, … mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris … - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …