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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

Explanatory notes

… 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …