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Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence … pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que … ne se saccharifie pas pendant le mûrissage.  Les plantains sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en … de pyrotechnie s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne … ( n°  76.10 ). b)    Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est … la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, … huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c)     …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla … pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot … issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, … de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. … fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les betteraves à salade, les salsifis, les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys …

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