Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des … De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une … ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… abiratérone … amébucort … asoprisnil … ecamate d'asoprisnil … … déflazacort … dicirénone … domoprednate … drospirénone … dutastéride … énestébol … éplérénone … formébolone … …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend … pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile … appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips … fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et … deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… abdavoméran … abécomotide … adégramotide … alicdamotide … … … asudémotide … baloramotide … disomotide … elpamotide … ganulaméran … graunimotide … latromotide … nadoraméran … nélatimotide … ovemotide … pidacméran … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19
INN
… acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … cizolirtine … dalbraminol … darolutamide … édaravone … eltrombopag … erdafitinib … ipazilide … lazuvapagon … lersivirine … méribendan … métoquizine … mofébutazone … …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les … sont en céramique autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou … 6103.23 ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Vestons : 6103.31 ‑ ‑ De … Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à observer que : a) la veste ou le veston conçus …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en …