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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits … aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… largeur de 600 mm ou plus (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, … 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à … de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et … les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède … et un tiers de seigle. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des n°s 1001.11 et … semence couvre seulement le froment ou le méteil qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés … un de ses propres types d'ions avec l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus dans la solution. Ces …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids … articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids … articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière … mélangées entrent dans la présente position, même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont …