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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… parties des machines de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°  8450 .11 La présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… peroxyde d'hydrogène sert au blanchiment des textiles, des plumes, de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou légèrement incurvée. Le charbon de cornue est …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles peuvent également avoir été …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… ). b)    Les tissus de monofilaments artificiels dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les …

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